I - Site internet

a - Editeur du site

Ce site est édité par : Kylie Le
Nom / Entreprise : Kylie Coaching
Adresse : Rue Coenraets 72, 1060 Saint-Gilles
Email : le.kylie@hotmail.fr
Numéro d’entreprise / BCE : Productions Associés ASBL
TVA : BE 0896.755.397
Hébergement du site : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – https://contact.infomaniak.com

B. Objet du site

C. Cookies

D. Propriété intellectuelles

II - Conditions Générales de Vente (CGV) et d'Utilisation (CGU)

A. Champs d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations de services de coaching conclues entre Kylie Coaching (prestataire) et ses clients (bénéficiaires).

B. Prestations et modalités

La prestataire propose des séances de coaching individuel, collectif ainsi que des services de prestations et de conseils en présentiel ou à distance, selon les besoin du client.

Le contenu, la durée estimée et les objectifs validés par le ou la cliente sont formalisés soit dans un programme, soit dans un devis préalable ou dans un email faisant alors office de compte-rendu.

C. Tarifs et modalités de paiements

  • Tarifs : Les prix sont indiqués en euros au régime de franchise de TVA de 21% à l’exception des formations dont le régime de franchise de TVA est de 6%.
  • Paiement : Sauf accord contraire, les séances sont payables à la commande ou au plus tard 48 heures avant le début de la séance par virement bancaire ou carte.

D. Obligations et responsabilités du prestataire

Le prestataire est soumis à une obligation de moyens et non de résultat. Le client est le seul et unique décisionnaire de ses choix et actions. Le prestataire ne peut être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes liées aux décisions prises par le client.

E. Annulation et report

  • Par le client : Toute annulation ou demande de report d’une séance par le client doit être signalée au moins 48 heures à l’avance. Passé ce délai, la séance est due et sera facturée.
  • Par le prestataire : En cas d’empêchement, le prestataire s’engage à proposer un report dans les meilleurs délais.

F. Litige et droit applicable

 

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et les relations contractuelles entre la prestataire et le client sont régies et interprétées conformément au droit belge.

En cas de litige, des actions de médiation sont conseillées via la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) ou via le  Service de Médiation pour le Consommateur.

En cas de litige persistant relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV et CGU sera porté devant les tribunaux compétents en vertu des règles de droit applicables, notamment celles du lieu de résidence du consommateur.

G. Modification de la politique

La prestataire peut mettre à jour cette page internet à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

III - Confidentialité et vie privée

La prestataire s’engage à la plus stricte confidentialité concernant les informations échangées durant les séances de coaching et les accompagnements.

La prestataire respecte la vie privée de ses visiteurs et se conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour le traitement des données personnelles, notamment le droit d’accès et de rectification détaillés ci-dessous.

 

A. Données collectées

La prestataire est responsable des données collectées via formulaire de contacte et mail. Elle s’engage à respecter les normes et directives en matière de RGPD.

B. Finalités des données

C. Base générale

D. Conservation des données

E. Partage des données

F. Droit des bénéficiaires et clients